CONDITIONS & MENTIONS LÉGALES
Conditions applicables à l'utilisation de ce site et aux prestations créatives et de production réalisées par NORTH STUDIOS.
1. OBJET
Prestations de conseil créatif, production de contenu social, collaboration avec des créateurs et gestion de réseaux sociaux, définies par devis accepté.
2. DEVIS ET PAIEMENT
Chaque mission fait l'objet d'un devis. Sauf accord contraire, les factures sont payables à 30 jours. Les prix sont hors TVA belge applicable.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les droits d'usage des livrables sont transférés après paiement intégral, dans les limites convenues (durée, territoire, plateformes). Le contenu de ce site reste notre propriété.
4. RESPONSABILITÉ
Nous mettons en œuvre les moyens nécessaires à la qualité des livrables. Aucune garantie de performance chiffrée (vues, abonnés, ventes) n'est donnée, ces résultats dépendant des plateformes et du marché.
5. DROIT APPLICABLE
Droit belge. Les tribunaux compétents sont ceux du siège social de l'éditeur.
RESPONSABLE / ÉDITEUR
- SafariumX BV
- Rue Lableau 2F
- 7912 Saint-Sauveur
- Belgium
- TVA / VAT : BE1038.754.588
- +32466328059
- info@northstudios.be
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